Conditions Générales de Vente

DÃVILA Paris

Les présentes conditions générales de vente précisent les droits et obligations de l’internaute (ci-après le Client) à l’égard des produits vendus dans le catalogue électronique du site Internet www.davila-paris.com (ci-après le Site ) dans le cadre d’un système de vente à distance.

Toute commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générales de vente.

PRODUITS :

  • Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation du Site par le Client.
  • S’agissant de créations artisanales, les pièces peuvent présenter quelques irrégularités qui ne peuvent être considérées comme défauts tout au contraire, sont la garantie d’un produit authentique et unique. De ce fait, l’entreprise DAVILA ARTELIER ne peut être remise en cause ainsi que la validité de la commande.

PROCESSUS D’ACHAT :

  • Pour effectuer votre commande, sélectionnez les produits désirés en les ajoutant au panier. Les tarifs affichés s’entendent en euros H.T, (TVA non applicable, article 293 B du C.G.I.). 
  • Une fois votre sélection effectuée, vous pouvez valider votre panier et le mode de paiement souhaité.
  • La confirmation de la commande entraîne l’acceptation sans réserve des présentes conditions de vente et sera considérée comme preuve de la transaction.
  • L’entreprise DAVILA ARTELIER se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

MODALITÉS DE PAIEMENT :

  • Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire ou virement bancaire sur demande. Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, la marchandise ne sera envoyée qu’à la réception du virement.
  • Lors de la réception du règlement de la commande et une fois la disponibilité vérifiée, la commande sera validée. Vous recevrez ensuite un email de confirmation. 

DÉLAIS :

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Chacune des pièces est réalisée sur commande, le délai de fabrication et d’expédition est donc de 2 à 3 semaines. Lorsque le produit est en stock, l’expédition est faite sous 5 jours ouvrés.
  • Le délai d’expédition des commandes est à compter de la réception de votre règlement.

EXPÉDITION :

  • Les prix sont en euros H.T, hors participation aux frais de port. 
  • Le délai de livraison dépend de l’adresse de livraison ainsi que du moyen de livraison sélectionné par le client par l’une des options de transport suivantes :
  • Livraison gratuite : Les frais de port sont offerts pour toute commande en France métropolitaine par Lettre Suivie.
  • Expédition internationale : Par Chronopost, des frais s’appliquent lors de la commande, y compris les éventuels frais de douane.
  • Délais de livraison : En France métropolitaine, la livraison par Lettre Suivie prend 5 à 7 jours.. À l’international, les délais varient de 10 à 30 jours.
  • Frais de port hors France : Les frais de port sont de 15€ pour l’Europe et l’Angleterre, et de 25€ pour l’Amérique.
  • Tout retard éventuel lié au dédouanement de la marchandise exportée, vols, pertes ou détériorations de colis par la Poste, n’engage pas la responsabilité de l’entreprise DAVILA ARTELIER. 
  • Pour les livraisons en dehors de la France il se peut qu’un produit soit lié à des droits de douane et taxes éventuels les mêmes sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité.
  • Si vous désirez assurer le colis, merci de le préciser à la commande afin que des dispositions particulières d’expédition soient prises.

DÉLAI DE RÉTRACTATION :

  • Conformément à la législation relative à la vente à distance, le client dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception des produits, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Cela s’applique également aux produits en solde. Les frais de retour seront cependant à la charge de l’acheteur.
  • Au-delà de cette échéance, l’entreprise DAVILA ARTELIER sera libre de refuser l’échange ou le remboursement.
  • Votre demande devra être formulée à l’adresse email suivante : serviceclient@davila-paris.com
  • Le produit devra être retourné par colissimo contre signature dans son état et dans son emballage d’origine. Il n’aura pas été porté, n’aura subi aucune détérioration -aussi petite soit elle- et demeurera intact.
  • Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit retourné, le client se verra rembourser la somme du produit renvoyé.

SERVICE CLIENTS :

Email : serviceclient@davila-paris.com

DAVILA ARTELIER se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente. En validant vos commandes, vous acceptez de fait les nouveaux termes des conditions générales de vente.

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